Termes et conditions

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site [Nom du site]. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.

1. Informations légales

Le site est édité par :
[Nom de l’entreprise]
[Forme juridique]
[Adresse]
[Téléphone]
[Email]

2. Objet du site

Le site a pour objet de présenter les services proposés par [Nom de l’entreprise], notamment dans les domaines du nettoyage, de l’entretien, de la maintenance et des prestations associées, ainsi que de permettre aux utilisateurs de prendre contact ou de demander un devis.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais liés à l’accès (connexion, matériel) restent à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre l’accès au site à tout moment pour maintenance ou mise à jour.

4. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale, conforme aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou portant atteinte au bon fonctionnement du site est strictement interdite.

5. Contenu du site

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur mise à jour, [Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

7. Responsabilité

[Nom de l’entreprise] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site, y compris les pertes de données ou interruptions de service.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la réglementation en vigueur (RGPD).

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

10. Modification des conditions

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du site.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom de l’entreprise].

12. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions, vous pouvez nous contacter